Marque enregistrée - Marque en vigueur

Editions du Ponton
M. Jean-Charles de Munain

Numéro de dépôt :
4135147
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
Editions du Ponton de Jean-Charles de Munain

Présentation de la marque Editions du Ponton

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par monsieur Jean-Charles de Munain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Editions du Ponton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

La marque Editions du Ponton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions du Ponton arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

Jean-Charles de Munain a également déposé les autres marques suivantes : architecte de pays , architectes du patrimoine de pays , Centre de Résistance Culturelle , Les éditions du ponton des arts , Centre de Résistance Culturelle Basque , sthénic


M. Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


M. Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.